Louis XIII – författare

Édict Sur La Grâce Et Pardon Qu'il a Pleu À S. M. Donner Tant Au Duc de Rohan Et Sieur de Soubize

Correspondance de Henri d'Escoubleau de Sourdis, archevêque de Bordeaux. Tome 3

, chef des conseils du roi en l'armée navale

Correspondance de Henri d'Escoubleau de Sourdis, archevêque de Bordeaux. Tome 2

, chef des conseils du roi en l'armée navale

Correspondance de Henri d'Escoubleau de Sourdis, archevêque de Bordeaux. Tome 1

, chef des conseils du roi en l'armée navale

Les Campagnes de Louis XIII En Lorraine, Écrites de Sa Propre Main

Lettres inédites du roi Louis XIII à monsieur de Cesy, ambassadeur de France à Constantinople

, du 28 janvier 1631 au 14 avril 1639

Déclaration du Roy sur les édicts de pacification, des duels, combats et rencontres

défenses à tous d'entrer en ligues et associations, tant dedans que dehors le Royaume, etc.

Statuts Des Maîtres Et Marchands Cordonniers de la Ville Et Fauxbourgs de Lyon...

Édict de janvier 1586, déclaration du 17 juillet 1633 et arrest du Conseil d'État du 16 mai 1635

Statuts et règlemens pour les maîtres cartiers, papetiers, faiseurs de cartes, tarots, feuillets

Le Code Louis XIII, Roy de France Et de Navarre, Contenant Ses Ordonnances Et Arrests de Ses Cours

Voeu de Louis XIII

Articles, statuts, ordonnances et reglemens des gardes, jurez, anciens bacheliers & maîtres

de la communauté des maîtres & marchands fourbisseurs de la ville, fauxbourgs, banlieuë,

Commission pour la vérification du Traicté du 22 aout 1626 faict entre le Roy et René Mesmin,

sieur de Silly, pour le rachapt et admortissement des péages qui se lèvent sur la rivière de Loire

Les Campagnes de Louis XIII En Lorraine

Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente

Édict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siège des eslections

et greniers à sel de ce Royaume

Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume

Vérifiée en la Cour des Aydes le 29 aoùst 1624

Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez

sont déclarez criminels de lèze-Majesté

Déclaration du 8 juillet 1638, réglement des droicts et sallaires que doivent prendre à l'advenir

les jurez mousleurs, compteurs, cordeurs et visiteurs de bois, les chargeurs de bois en charettes

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel

Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

grenier à sel de ce Royaume, 3 conseillers et receveurs généraux et provinciaux héréditaires

Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire

des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel

Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la Maison du Roy

et de la Reyne, employez et compris ès estats envoyez et receus en la Cour des Aydes

Édict du Roy du 4 may 1621, attribuant aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers

pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables

Declaration du roy, pour le retour des duc d'Halluin et sieur de Liencourt

Déclaration sur l'édict de création et restablissement des officiers de finance triannaux

Roolle faict au Conseil d'Estat des offices triannaux qui ne sont exprimez par l'édict de création

Déclaration du 8 juillet 1636, portant règlement général sur la juridiction et fonction des prévosts

vice-baillifs, viséneschaux et leurs lieutenans

Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils

que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations