Henri III – författare

Le Deuxiesme Cantique Composé Par Le Feu Roy Henry Troisiesme, Roy de France Et Poloigne, l'An 1589

Statuts, Ordonnances Et Règlemens, Arrests Du Conseil d'Estat

Édict de janvier 1586, déclaration du 17 juillet 1633 et arrest du Conseil d'État du 16 mai 1635

Statuts et règlemens pour les maîtres cartiers, papetiers, faiseurs de cartes, tarots, feuillets

Statuts Et Ordonnances Politiques Cy-Devant Concédez

Statuts et règlemens pour les maîtres cartiers, papetiers, faiseurs de cartes, tarots, feuillets

Responce du Roy, sur la requeste presentée á sa Majesté

princes seigneurs, & des deputez de la ville de Paris, & autres villes catholiques, associez & unis

Statuts et ordonnances politiques cy-devant concédez

et octroyez aux maistres jurez-layettiers-escreniers de ladite ville de Paris

harangue faicte par le roy Henry troisiesme de France & de Polongne, à l'ouverture

de l'assemblée des trois Estats generaux de son royaume, en sa ville de Bloys, le seiziesme jour

Statuts, règlemens, lettres patentes, 23 mars 1577, 15 juillet 1634, pour les maîtres arquebusiers

arctiers, artilliers, arbalêtriers et artificiers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Declaration du Roy, et arrests pour les droicts et privileges des messagers ordinaires

pourveus par Sa Majesté

Édict du Roy, contenant la suppression des offices de procureurs du Roy de nouvelle érection

ès jurisdictions des prévosts des mareschaux, lieutenans criminels de robbe courte et viséneschaux

Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef et bureau

de recepte des aydes, tailles et taillon en la ville de Bar-sur-Aube

Édict du Roy de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce

par jugemens ou par despots volontaires

Édict du Roy, de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce

par jugemens ou par despots volontaires

Édict et reglement du Roy du 19 decembre 1586, sur les abus des manufactures de fil de lin

chanvre et estouppes et droicts que Sa Majesté a ordonné estre payez par les achepteurs d'icelles

Édict du 16 mai 1581 de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce

par jugements, ou par déposts volontaires

Declaration du roy du 27 avril 1634, portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens

tant des cours souveraines que de toutes autres jurisdictions, d'exploiter par tout le Royaume

Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter

par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis

Édict du Roy Henry III de septembre 1587 sur la reduction de ses officiers, thresoriers payeurs

de sa gendarmerie