Finances Publiques – serie

juge et l'impôt

D'un dualisme complexe à un monisme vertueux

fiscalité privilégiée en propriété industrielle

Contribution à la cohérene d'une fiscalité au service de l'innovation

secret en matière fiscale

système fiscal international

une construction conceptuelle et pragmatique

proportionnalité en droit fiscal

Une action régulatrice, par la structuration, dans la création de la norme fiscale

proportionnalité en droit fiscal

Une action modératrice, par l'adaptation, dans l'application de la norme fiscale

Mondialisation et fiscalité

La globalisation fiscale

doctrine administrative fiscale en Tunisie

L'influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d'Europe occidentale

fait générateur de l'impôt

Les sanctions pénales fiscales

Droits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales, étude comparative

Tome 1: Les droits d'origine non procédurale du contribuable

Droits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales, étude comparative

Tome 2: Les droits d'origine procédurale du contribuable

fiscalité pétrolière des Etats membres de la CEMAC

vérification de comptabilité en Chine à l'épreuve des modèles occidentaux

principe de la légalité de l'impôt en droit tunisien

Analyse genre de la politique fiscale au Maroc

Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne

L'intégration de l'égalité femmes-hommes dans le budget de l'Etat

Les dispositifs anti-abus en droit fiscal international

Contribution à l'étude de la théorie de l'abus de droit appliquée au droit fiscal international

Finances publiques et décentralisation au Cameroun

Public finances and decentralisation in Cameroun

L'harmonisation fiscale, gage de croissance du potentiel énergétique de la zone CEMAC

budget de l'État fédéral belge

Éléments de droit budgétaire et de gestion financière publique

bonne gouvernance des Finances publiques au Maroc à la lumière de la loi organique relative à la loi de finances

risque professionnel et le droit fiscal

Finance islamique

efficacité pratique et éthique: Etudes de cas chiffrés et perspectives comparatives

Faut-il avoir peur de la dette publique ?

Une question politique

transparence dans l'exécution des finances publiques des États membres de la CEMAC

L'exemple du Cameroun

Islamic finance

practical efficiency and ethics: Numerical case studies and comparative perspectives