Lorraine - Böcker

Coutumes Générales Du Duché de Lorraine, N Éd, (Éd.1770)

Table Des Matières Contenues Dans Les Ordonnances Des Ducs de Lorraine (Éd.1769)

Ordonnances, Statuts, Privilèges Et Réglemens Accordés Par Les Ducs de Lorraine

Recueil Authentique Des Anciennes Ordonnances de Lorraine.

Et de Quelques Autres Pièces Importantes Tirées Des Registres Du Greffe Du Grand Bailliage de Vosges

Ordonnances, Statuts, Privilèges Et Règlements Accordés Aux Marchands Juges-Consuls Dudit Duché

Recueil d'Édits, Ordonnances, Déclarations, Tarifs, Traités Sur Le Fait Des Droits de Haut-Conduit

Entrée Et Issue Foraine, Traverse, Impôt Sur Les Toiles Et Acquits À Caution de Lorraine Et Barrois

Arrests Choisis de la Cour Souveraine de Lorraine Et Barrois. Partie 2

Contenant La Décision de Plusieurs Questions Notables