Impr -Éditeurs Charles-Lavauzelle Et Cie Libr de la Même Maison 124 Boulevard Saint-Germain - Böcker

Cahier Des Charges Communes Aux Marchés Du 12 Juillet 1910

Gendarmerie. Organisation Et Service. MIS À Jour À La Date Du 14 Février 1926

Section I. Indochine. Section II. Madagascar Et Pacifique

Modèles d'Analyses de Procès-Verbaux Pouvant s'Appliquer À Tous Les Cas

Qui Se Rencontrent Dans Le Service de la Gendarmerie. 8e Édition

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Loi Du 3 Mai 1844, Modifiée Et Complétée Par La Loi Du 1er Mai 1924. Textes Et Commentaires

Cahier Des Charges Communes Du 4 Avril 1910, Pour La Fourniture Au Service de l'Artillerie

Dites Boeuf Assaisonné, En Cas de Mobilisation, 5 Juillet 1913. MIS À Jour Au 19 Mai 1924

Cahier Des Charges Communes Aux Entreprises de Fabrication de Conserves de Viande

de Gendarmerie Stationnées Dans Les Localités Autres Que Les Places de Garnison

Cahier Des Charges Communes Du 11 Août 1923 Relatif À La Fourniture Au Service de l'Artillerie

Pour La Fabrication Et La Fourniture Du Pain de Guerre

Cahier Des Clauses Et Conditions Générales Du 1er Août 1921 Applicables Aux Marchés de Fournitures

Applicables Aux Marchés de Travaux de Constructions Militaires

Code Pénal

MIS À Jour À La Date Du 25 Mai 1921

Justice Militaire. Dispositions Diverses. Volume Arrêté À La Date Du 15 Juin 1925

Volume Arrêté À La Date Du 1er Février 1926

Justice Militaire. Etablissements Pénitentiaires Militaires. Texte

Volume MIS À Jour Au 1er Janvier 1926

Justice Militaire. Code de Justice Militaire Pour l'Armée de Terre

Annotée Et Mise À Jour Jusqu'au 15 Avril 1921

Règlement Du Service Dans l'Armée. Discipline Générale. Volume Arrêté À La Date Du 30 Mai 1924

Des Pensions, Primes Et Allocations de Guerre Et de la Partie Annexe Pour l'Année 1923