Charles IX – författare

La Chasse Royale

Correspondance du roi Charles IX et du sieur de Mandelot, gouverneur de Lyon (Éd.1830)

Déclaration Du Roy, Touchant La Cognoissance Et Jurisdiction Des Aydes Et Autres Subsides

Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés

et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre, sable de la ville et fauxbourgs de Paris

Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris

lesquels cognoistront de tous procès et différends pour faict de marchandise

Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris

par le roy Charles IX

Édict et ordonnance du Roy, portant la commutation du double, par faulte d'avoir payé

dans le temps prefix le debet du compte, en l'interest du denier douze

Lettres patentes du Roy pour le restablissement des franchises

auctoritez, libertez et facultez qu'ilz estoyent et souloyent estre au paravant les troubles de Lyon

Édit du 28 avril 1565, portant érection d'un juge et quatre consuls des marchands à Paris

lesquels connnoistront de tous procès et différens meus entre marchands pour fait de marchandise

Declaration et interpretation du Roy sur l'edict de l'eslection d'un juge et quatre consuls à Paris

Contenant le pouvoir à eulx octroyé par ledict seigneur en l'exercice de leur jurisdiction

Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres doreurs, argenteurs, damasquineurs

ciseleurs et enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton, de cette ville de Paris

Privileges Accordez Aux Maitres Patissiers-Oublayers de la Ville, Faubourgs Et Banlieue de Paris

Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances

des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville de Paris

Lettres patentes du Roy du 26 décembre 1562, nostre sire pour faire, refaire et restablir

les ornemens, autelz et fons baptismaulx des églises et paroisses ruinées et spoliées en ce royaume

Articles, statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des gardes jurez, anciens bacheliers

et marchands verriers, maistres couvreurs de flacons et bouteilles en ozier, fayance de Paris

Confirmations des privileges, exemptions et franchises des officiers, ouvriers

monnoyers pour le Roy en la monnoye de Roüen