Les Motifs de Refus de Faire Droit Aux Recours Et Aux Pourvois En Cassation

cet ouvrage analyse les diffrents instituts juridiques, en particulier les dcisions judiciaires qui sont prononces quotidiennement dans les cours de justice et les moyens de contestation qui sont frquemment utiliss par les parties dans les procdures civiles en gnral et dans les processus ordinaires de connaissance en particulier, sur la base du nouveau Code de procdure civile qui, comme toute uvre humaine, nat de la vie juridique avec des dfauts et des vertus qui obligent les experts en droit un examen exhaustif de son contenu pour contribuer avec des suggestions ou des propositions de modification afin de rendre les rgles de procdure beaucoup plus efficaces et efficientes ; Par consquent, ce travail entend galement contribuer modestement l'amlioration des rgles de procdure civile en proposant la rglementation d'affaires spcifiques qui permettent le rejet des recours ordinaires et extraordinaires aux juges de premire instance et aux tribunaux de second degr, afin d'viter l'octroi inutile de recours qui, aprs un long dlai, seront dclars irrecevables ou inadmissibles par les cours d'appel et de cassation avec prjudice dans le monde des plaideurs.