Jean-Baptiste Duvergier – författare

Droit Civil Français, Suivant L'ordre Du Code

Ouvrage Dans Lequel On A Réuni La Théorie À La Pratique, Volume 5...

Droit Civil Français, Suivant L'ordre Du Code

Ouvrage Dans Lequel On A Réuni La Théorie À La Pratique, Volume 5...

Collection Complète Des Lois, Décrets Ordonnances, Réglemens Et Avis Du Conseil D'état

De 1788 À 1824 Inclusivemen, Par Ordre Chronologique: Suivie D'une Table Analytique Et Raisonné Des Matières, Volume 10...

Collection Complète Des Lois, Décrets Ordonnances, Réglemens Et Avis Du Conseil D'état

De 1788 À 1824 Inclusivemen, Par Ordre Chronologique: Suivie D'une Table Analytique Et Raisonné Des Matières, Volume 7...

Collection Complète Des Lois, Décrets Ordonnances, Réglemens Et Avis Du Conseil D'état

De 1788 À 1824 Inclusivemen, Par Ordre Chronologique: Suivie D'une Table Analytique Et Raisonné Des Matières, Volume 10...

Collection Complète Des Lois, Décrets Ordonnances, Réglemens Et Avis Du Conseil D'état

De 1788 À 1824 Inclusivemen, Par Ordre Chronologique: Suivie D'une Table Analytique Et Raisonné Des Matières, Volume 7...

Code de la Chasse, Ou Commentaire de la Loi Du 3 Mai 1844 Sur La Police de la Chasse

Code Des Patentes Ou Commentaire de la Loi Du 25 Avril 1844 Sur Les Patentes

Avis sur l'interprétation des arrêts du Conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751

Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé

Les sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-midi et Saint-Aybert, appelantes

Collection Des Constitutions, Chartes Et Lois Fondamentales Des Peuples De L'europe Et Des Deux Amériques, Avec Des Précis Offrant L'histoire Des Libertés Et Des Institutions Politiques Chez Les Nations Modernes, Par P. A. Dufau, J. B. Duvergier Et ...