La Responsabilit Des Dirigeants l' gard Des Tiers

L'analyse de ce sujet rvle que la responsabilit des dirigeants l'gard des tiers demeure perue comme un rgime de responsabilit exceptionnel, du fait de l'cran de la personnalit morale,qui protge les dirigeants dans leurs rapports avec les tiers.Cette responsabilit n'est cependant plus ngligeable aujourd'hui.En effet,les nombreux abus commis par les dirigeants dans l'exercice de leur mission, ont conduit le lgislateur et la jurisprudence mettre en place des mcanismes spcifiques permettant de les atteindre personnellement,ds lors qu'ils auront, par leur faute caus un prjudice autrui.La faute dtachable des fonctions reste ce jour,pour les tiers, le fondement essentielle de la responsabilit des dirigeants.Cependant,cette faute n'est obligatoire qu'aussi longtemps que la socit n'prouve aucune difficult financire. En effet,ds lors que la socit fait l'objet d'une procdure collective, l'exigence d'une faute sparable des fonctions disparat, seule la faute gestion est requise dans cette hypothse, encore faudrait- il qu'elle ait contribu l'insuffisance d'actif subie par les cranciers.