Analyse juridique et traitement comptable des contrats AOT et IRU

Les conventions AOT confrent des droits rels sur les terrains sur lesquels sont installes les sites pylnes. A ce jour, le PCG ne prvoit aucune disposition relative au traitement comptable des contrats AOT.A quelles conditions ces droits rels peuvent-ils tre comptabiliser en immobilisation? Cette comptabilisation prsente plusieurs avantages pour les entreprises du secteur et notamment le renforcement des droits d'exploitation exclusifs vis--vis des tiers sur les terrains.Pour le dveloppement de leur parc de sites pylnes, l'accs aux infrastructures est l'lment cl de la russite des entreprises de ce secteur.Elles peuvent soit construire de nouvelles infrastructures ou bien exploiter des infrastructures dj existantes.Les entreprises rgularisent alors avec les propritaires des sites pylnes, un contrat octroyant un droit d'usage long terme des infrastructures. L'entreprise qui a construit les pylnes reste pleinement propritaire mais concde un droit de jouissance sur ces derniers. Elle transfre alors tous les risques attachs la proprit sans en transfrer les titres de proprit. Ce contrat est appel contrat IRU.