La Neutralit Du Support En Propri t Litt raire Et Artistique

Un support est ncessaire l'existence physique d'une uvre, car il permet sa matrialisation. Soit il est directement accessible aux sens humains (une toile pour une uvre picturale) soit il suppose l'intervention d'un corpus intermdiaire d'enregistrement (une pellicule, un ngatif ou une carte mmoire pour une uvre photographique). Pour autant le support ne doit pas tre confondu avec l'uvre de l'esprit qu'il matrialise. Le support est neutre.Bien corporel, il est la matire utilise par l'auteur pour mettre en forme ou diffuser son uvre,bien incorporel. Une uvre est ainsi protge indpendamment de sa fixation dans ou sur un support. Le principe de neutralit du support n'est toutefois pas absolu. La protection de l'uvre de l'esprit dpend parfois de son support. L'uvre posthume n'est par ex. protge qu' la condition d'tre publies dans ou sur un support. Il ne faut pas en dduire que les rgles doivent systmatiquement tre adaptes au support et la technique qu'il utilise. Pour qu'une drogation existe, il faut que l'adaptation du droit permette de garantir l'efficacit de la proprit littraire et artistique.