Juridik
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La causalit, fondement pour une thorie gnrale de la responsabilit civile
Cdric Beaudeux
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La responsabilité connaît une crise didentité, ballotée entre indemnisation et faute. Or, la faute nest pas le fondement de la responsabilité, tandis que la causalité répond à sa mission essentielle de socialisation. Le fondement de la responsabilité réside dans lobligation de réparer le dommage causé à autrui. Cette causalité créé seule le rapport dobligation entre auteur et victime du dommage. Elle est la clef de voûte de la responsabilité. Elle justifie la notion même de réparation et détermine sa mesure. La jurisprudence présente toutefois des incohérences, ne tirant pas toutes les conséquences de la causalité comme fondement de la responsabilité. Si la responsabilité civile est envisagée à laune de la causalité, il sen dégage un régime cohérent, une théorie générale car elle établit la mesure et les frontières de la responsabilité. Frontières internes, entre les acteurs du dommage avec lutilisation rationnelle de lobligation in solidum et de la causalité partielle. Frontière externes, car elle constitue le critère de distinction entre responsabilité contractuelle et délictuelle, et entre responsabilité et indemnisation. Grâce à la causalité, la responsabilité civile
- Format: Pocket/Paperback
- ISBN: 9786138443810
- Språk: Engelska
- Antal sidor: 536
- Utgivningsdatum: 2018-11-28
- Förlag: Editions Universitaires Europeennes