Forme Juridique et Rgime Fiscal des Socits Commerciales

Aprs la crise conomique qui a touch de nombreux secteurs d'activit, la relance de l'conomie par de nouveaux investissements s'est manifeste par la cration exponentielle des socits commerciales et industrielles. Dans un contexte o la fiscalit revt une importance particulire pour ces oprateurs conomiques, compte tenu de l'importance de la charge fiscale qui pse sur les socits, il est devenu important de prendre en compte ce critre devenu avec le temps dterminant pour la survie de l'activit. L'ouvrage Forme juridique et le rgime fiscal des socits commerciales aborde le rapport fiscalit et forme juridique sous une approche stratgique. Il tudie la question de la fiscalit comme facteur dterminant de la forme juridique, par un expos des rgimes fiscaux conventionnels et exceptionnels auxquels sont soumises les socits commerciales en fonction de la forme socitale choisie. Il prsente ensuite les diffrents risques encourus lorsque ce choix est bas exclusivement ou en priorit sur les obligations fiscales. Cet ouvrage offre une vue d'ensemble de la fiscalit comme facteur indispensable mais non exclusif, du choix de la forme juridique.