Financement spar des moteurs d'avion

Les moteurs d'avion sont considrs comme la partie la plus prcieuse de l'avion, car ils peuvent tre facilement dtachs de l'avion et fixs un autre avion dans un laps de temps trs limit. En raison de la pratique de l'aviation, les moteurs peuvent galement tre financs sparment de l'avion. Toutefois, compte tenu du caractre extrmement mobile des moteurs, les srets constitues sur les moteurs ont fait l'objet d'un vif dbat juridique au cours des dernires annes. Plus prcisment, la question principale est de savoir comment il sera juridiquement possible de protger le titulaire du droit de proprit du moteur ou les droits des cranciers envers les tiers. Ce livre analyse les difficults juridiques lies la cration de srets sur les moteurs en mettant l'accent sur l'application de la rgle d'adhsion aux moteurs, selon laquelle le titre de proprit de l'aronef peut tre tendu au moteur ds qu'il sera attach l'aronef. Il convient de noter que dans ce livre, le statut juridique des moteurs d'avion a t analys la lumire de trois juridictions, savoir l'Allemagne, les Pays-Bas et la Turquie, ainsi qu'au regard des conventions internationales relatives aux srets sur les aronefs.